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Conditions d'utilisation

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE CONTRAT JURIDIQUEMENT CONTRAIGNANT QUI SUIT, ENTRE REGALBAR LIMITED, OPÉRANT SOUS L’ENSEIGNE TITAN CASINO, ET VOUS-MÊME.
ASSUREZ-VOUS DE BIEN COMPRENDRE SON CONTENU. SI VOUS AVEZ DES DOUTES SUR VOS DROITS ET OBLIGATIONS LIÉS À L’ACCEPTATION DU PRÉSENT CONTRAT, VEUILLEZ CONSULTER UN AVOCAT DANS VOTRE PAYS.

Définitions
Les mots et les termes suivants, lorsqu'ils sont utilisés avec ce contrat, ont la signification suivante, sauf si le contexte indique clairement le contraire.

Casino en ligne
Le système de jeux en ligne Regalbar Limited sur le Site web, ainsi que les services et activités de jeu connexes offerts et énumérés sur www.casinotitan.com, y compris mais sans s’y limiter, le Casino en ligne et/ou le bingo en ligne et/ou Online Casino et/ou tous autres jeux, le cas échéant;

Compte joueur
Un compte personnel unique correspondant à une seule adresse de domicile, ouvert par un individu et géré par nos soins afin de permettre à cette personne de jouer à des jeux sur le Casino en ligne;

Logiciel
Le logiciel, dont la licence nous est accordée, qui doit être téléchargé, consulté ou autrement utilisé par vous à partir du site web afin de vous permettre de participer au Casino en ligne, y compris tout programme ou fichier de données qui en sont dérivés et toute la documentation connexe, y compris toutes les améliorations, modifications, ajouts, traductions ou mises à jour de ce logiciel;

Nom d'utilisateur et Mot de passe
Le nom d'utilisateur et le mot de passe que vous choisissez lors de votre inscription au Casino en ligne;

Vous
L'utilisateur du logiciel de casino en ligne téléchargé à partir du site web.

Nous / Notre / Nos
Casino Titan, www.casinotitan.com

Site web
www.casinotitan.com, et tout site associé accessible via des liens ou tout autre mode d'accès;

Objet du Contrat
Ce Contrat couvre les arrangements entre vous et nous concernant votre utilisation du Casino en ligne à la fois pour le jeu-pour-de-vrai et le jeu-pour-le-fun. 

Exigences légales 
1. Vous ne pouvez utiliser le Casino en ligne et/ou le Site web que si vous avez l'âge légal tel que défini par la loi du pays où vous vivez.
2.Vous ne pouvez pas utiliser le Casino en ligne et/ou le Site web si vous avez moins de 18 ans en toutes circonstances.
3. Certaines juridictions n'ont pas statué sur la légalité des jeux en ligne et d'autres ont spécifiquement rendu illégal le jeu en ligne. Nous n'avons pas l'intention d'inciter l'utilisation du Casino en ligne et/ou le Site web là où une telle utilisation est illégale. La disponibilité du Casino en ligne et/ou du Site web ne peut être interprétée comme une invitation ou un encouragement à utiliser le Casino en ligne dans un quelconque pays où une telle utilisation est illégale. Vous acceptez l'entière responsabilité de déterminer si votre utilisation du Casino en ligne est légale dans le pays où vous vivez.
 
Licence d'utilisation du logiciel
4. Par la présente, nous vous accordons un droit personnel, non-exclusif et non cessible, d'utiliser le logiciel pour jouer au Casino en ligne, conformément aux dispositions suivantes. Vous n'êtes pas autorisé à: 
- Sous-licencier, céder, louer, prêter, transférer ou copier le logiciel de casino
- Entrer dans, accéder à, ou tenter d'entrer ou d'accéder à, ou de contourner le système de sécurité, ou interférer de toute manière (y compris mais sans s'y limiter, des robots et des dispositifs similaires) avec le Casino en ligne ou le Site web, ou tenter d'apporter des modifications au logiciel et/ou à toute caractéristique ou tout composant de celui-ci. 
5.Vous ne possédez pas le logiciel. Le Logiciel appartient à, et est la propriété exclusive du concédant de la licence, une tierce société fournisseur de logiciels. Votre utilisation du Logiciel ne vous donne aucun droit sur la propriété intellectuelle du Logiciel. Ce Contrat s'applique uniquement à l'octroi de la licence d'utilisation du Logiciel.. 
6.Vous reconnaissez, par la présente, que la façon dont vous utilisez le Logiciel ne dépend pas de nous. Vous téléchargez et utilisez le logiciel à vos propres risques, et en aucun cas nous ne serons responsables envers vous pour tout dommage direct, indirect, accessoire ou spécial ou perte de quelque nature que ce soit.
 
Sécurité
8. Nous n'autorisons l'accès aux jeux dans le Casino en ligne que sur des réseaux sécurisés utilisant le cryptage du Nom d'utilisateur et du Mot de passe. Vous ne pouvez pas jouer à des jeux sur le Casino en ligne sans passer par notre connexion sécurisée.
9.Vous devez garder votre Nom d'utilisateur et votre Mot de passe confidentiels et ne les divulguer à personne. Tout individu qui s'identifie en entrant votre Nom d'utilisateur et votre Mot de passe corrects est considérée par nous comme étant vous, et toutes les opérations où le Nom d'utilisateur et le Mot de passe ont été correctement utilisés seront considérées comme valables.
10. . Il est de votre responsabilité de veiller à ce que vous comprenez les règles et procédures des jeux du Casino en ligne, ainsi que votre utilisation des jeux en ligne, en général, avant de jouer à ces jeux.  
11.. Vous n’enfreindrez pas, ni tenterez de violer ou accéder à, ni contournerez notre sécurité. Si nous soupçonnons que vous avez enfreint ou peut-être tenté d'enfreindre, d'accéder à, ou de contourner notre sécurité ou le Logiciel, nous serons en droit de résilier avec effet immédiat votre accès au Casino en ligne et/ou bloquer votre compte, et nous nous réservons le droit d'informer les autorités compétentes. 

Vos responsabilités 
12. Nous ne faisons aucune déclaration ou garantie quant à la légalité ou non de l'accès au Casino en ligne et son utilisation dans votre pays de résidence, et c'est uniquement de votre responsabilité de déterminer si un tel accès et une telle utilisation du Casino en ligne sont légaux pour vous. Nous garantissons en outre que notre Casino en ligne n'a pas pour intention de vous amener à contrevenir à une quelconque loi applicable. 
13. . Vous êtes entièrement responsable de tous impôts, taxes et autres coûts incidents nés de vos gains résultant de l'utilisation du Casino en ligne. 

Paiements 
14. Vous acceptez que nous, ou une société de traitement des paiements en notre nom, nous chargerons de toutes les transactions financières du compte. Vous acceptez que le Processeur de Paiements se réserve le droit de refuser tout paiement s'il a des raisons de croire ou de suspecter que vous pouvez être impliqué ou engagé dans des activités frauduleuses, de connivence, illégales ou irrégulières. 
15. Vous acceptez de payer intégralement tout paiement dû à nous-mêmes ou à des tiers dans le cadre de votre utilisation du Casino en ligne. Vous acceptez également de ne faire aucune rétrofacturation et/ou renoncer à, ou annuler ou reverser l'un quelconque de vos paiements échus et, le cas échéant, de nous rembourser et nous indemniser pour ces factures impayées, y compris les frais engagés par nous dans le processus de recouvrement de votre paiement. 
16. Tous les paiements (retraits) sont effectués en plusieurs versements à hauteur de €2500. Il faut compter jusqu'à 6 jours ouvrables entre chaque versement. Ceci est déterminé en fonction de la classe du joueur. Vous serez avisé par courriel lorsque nous vous enverrons vos gains. Les retraits et les modifications aux instructions de paiement sont soumis à l'approbation de notre Département de la Sécurité.
17. Veuillez noter que si les dépôts/retraits doivent être traités par carte de crédit ou de comptes e-portefeuille, ces comptes doivent présenter les mêmes informations personnelles que celles fournies lors de la création de compte à Casino Titan. Aucune transaction de tiers ne sera autorisée.
18. En cas de retrait, veuillez noter que le casino se réserve le droit de choisir la méthode par laquelle vos gains vous seront envoyés.  
19. Vous reconnaissez que notre générateur de nombres aléatoires déterminera le résultat des jeux du Casino en ligne et vous acceptez le résultat de tous ces jeux. Vous acceptez également que dans le cas improbable d'une contradiction entre le résultat qui apparaît sur le Logiciel et celui qui apparaît sur le serveur de jeu, le résultat qui apparaît sur le serveur de jeu sera retenu et vous reconnaissez et acceptez que nos enregistrements seront l'autorité définitive dans la détermination des conditions et des circonstances de votre participation aux activités de jeu du Casino en ligne. 
20. Vous renoncez à commettre tout acte ou à afficher toute conduite qui nuise à notre réputation ou à notre fournisseur de logiciel ou tout autre fournisseur de services connexes. 
21.Vous reconnaissez que si votre Compte joueur est ouvert, vous nous prémunissez et vous nous préservez contre toutes pertes, coûts, dépenses, réclamations, demandes, responsabilités ou dommages et intérêts qui pourraient survenir à la suite de votre (a) accès à , utilisation ou réutilisation du Site web ou du Casino en ligne; (b) violation de l'un des termes et dispositions du présent Contrat. Vous vous engagez à nous mettre entièrement à l’abri, nous défendre et nous garantir, nous et nos dirigeants, administrateurs, employés, agents, entrepreneurs et fournisseurs, contre tout préjudice, toutes réclamations, responsabilités, dommages, pertes, coûts et dépenses, y compris les frais juridiques découlant d'une violation de ce Contrat par vous, et toute autre responsabilité découlant de votre utilisation du Casino en ligne ou du Logiciel. 
22. Vous n'avez droit qu'à 1 compte par foyer ou par ordinateur. Si vous avez plus d'UN compte, tous les gains seront annulés. 
23. Si vous ne vous connectez pas à votre compte pendant une période de 180 jours, tout solde de votre compte sera confisqué au profit de Casino Titan. 
24. Nous nous réservons le droit de modifier ce Contrat de temps à autre. Il est de votre responsabilité de vérifier de temps en temps et voir s'il y a un avis de modification à ce Contrat. 

Vos garanties et déclarations 
25. Il est impossible pour Casino Titan de déterminer l'état de la loi dans chaque province et territoire à travers le monde de façon continuelle. Par conséquent, le joueur accepte l'entière responsabilité de déterminer quelles sont les lois qui s'appliquent dans sa juridiction. Le joueur est responsable de toutes les conséquences qui peuvent découler du fait qu’il n’ait pas déterminé la légalité des jeux sur Internet dans sa juridiction.
26. Vous agissez en votre propre nom.
27. Vous n'êtes pas limité par la capacité juridique.
28. Vous n'êtes pas classé comme joueur compulsif.
29. Toutes les informations que vous donnez ou avez donné dans le processus d'inscription au Casino en ligne sont exactes et vous continuerez à mettre à jour ces informations en cas de modification.
30. Vous êtes pleinement conscient du fait qu'il existe un risque de perdre de l'argent en utilisant le Logiciel pour jouer au Casino en ligne.
31. Vous ne déposez aucun fonds issu d'activités criminelles et/ou d'activités non autorisées. 
32.Vous ne menez pas par ailleurs des activités criminelles ni avez l'intention d'utiliser le Compte joueur dans un but en rapport avec de telles activités. Vous n'utilisez pas, ni avez l'intention d'utiliser, ni avez l'intention d'autoriser toute autre personne à utiliser le Casino en ligne et le Compte joueur pour toute activité interdite ou illégale, y compris mais sans s'y limiter, la fraude ou le blanchiment d'argent, en vertu de toute loi applicable, en particulier votre juridiction et les lois qui s'appliquent à nous.
33. Vous n'êtes pas de connivence, ni tentez d’être de connivence, ni avez l'intention de participer, directement ou indirectement, dans tout complot avec tout autre joueur dans le cadre de n’importe quel jeu auquel vous participez ou participerez dans le Casino en ligne.
34. Vous n'avez pas été titulaire par le passé d’un Compte joueur qui a été suspendu ou résilié, soit par nous ou par tout autre opérateur de pari en ligne, ni avez effectué une rétrofacturation sur un compte Joueur, ni ne disposez actuellement d’un Compte Joueur.
35. Lors de l'ouverture du Compte joueur, vous ne fournissez aucune information ni ne nous faites aucune déclaration qui soit fausse, erronée, incorrecte ou trompeuse.

Modifications du présent contrat ou de la politique de confidentialité 
36. Nous pouvons, à notre entière discrétion, apporter des modifications au présent contrat ou aux Règles du jeu ou à la Politique de confidentialité à tout moment.
37. . Les modifications prendront effet à la date précisée lors de leur publication. Il est donc important pour vous de vous connecter au Site web de temps à autre et vérifier s'il y a un avis de modification. La responsabilité de prendre connaissance des modifications vous incombe exclusivement. Si vous continuez à utiliser le Site web ou le Casino en ligne après que nous ayons mis à jour les modifications (quelle que soit la façon dont nous avons informé de ces modifications), vous acceptez d'être lié par ces modifications que vous ayez ou non reçu un avis de modification, et que vous ayez ou non pris connaissance de ces modifications. Si vous n'acceptez pas d'être lié par les modifications concernées, vous ne devriez pas continuer à utiliser le Site ou le Casino en ligne. 

Droits réservés
38. nous réservons, à notre entière discrétion, le droit de:
Refuser d'inscrire tout candidat à l'inscription sur le Site web ou le Casino en ligne.
Refuser d'accepter tout pari sur le Casino en ligne. Nous nous réservons le droit d’effectuer des vérifications vous concernant, y compris des vérifications concernant votre crédit, auprès de tiers et d’institutions financières, conformément aux informations que vous nous avez fournies. En cas de litige concernant un pari ou des gains, notre décision sera définitive et obligatoire. Nous nous réservons le droit de suspendre, dans une mesure raisonnable, tout paiement ou gain jusqu'à ce que nous ayons procédé de façon satisfaisante à la vérification de l'identité de la personne gagnante, afin d'assurer que le paiement du gain est effectué au bénéfice de la bonne personne. À cette fin, nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de vous demander de nous fournir une pièce d'identité officielle ou toute pièce d'identité reconnue conformément à la législation applicable dans votre juridiction.  
39. Dans le cas où nous suspectons une fraude ou une activité frauduleuse de votre part ou que vous avez procédé à des rétrofacturations, nous serons en droit de suspendre tout paiement ou gain qui vous sont dus et, si nécessaire, de recouvrer légalement tout paiement que vous nous devez. 
40. Nous pouvons à tout moment et sans préavis suspendre votre utilisation du Casino en ligne et bloquer votre Compte joueur si nous estimons que vous êtes en violation de l'un quelconque des termes et dispositions du présent Contrat ou que vous agissez de façon illégale à tout autre égard. Nous ne serons tenus en aucune manière, dans de telles circonstances, de vous reverser ou de vous rembourser tous fonds du Compte joueur. 
41.Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d'offrir et d'annoncer périodiquement des promotions, bonus ou autres offres spéciales et chacune de ces offres sera soumise à des conditions particulières qui seront valables pour une période de temps limitée. Concernant les conditions particulières des promotions, bonus et offres spéciales mentionnées ci-dessus, nous nous réservons le droit de refuser tout retrait de votre compte qui dépasse le montant de votre dépôt initial. En outre, nous nous réservons le droit de suspendre ou refuser ou reverser tout paiement ou montant gagnant, ou de modifier toute politique dans le cas où nous suspectons que vous tirez profit ou tentez de tirer profit de ce qui suit: (i) les bonus; (ii) d’autres promotions; ou (iii) la politique ou les règles particulières définies eu égard à un jeu existant ou à un nouveau jeu. 

Durée 
42. Ce Contrat entre en vigueur à partir du moment où la création d'un compte est achevée. Pour éviter toute confusion, il est convenu que vous êtes lié par le présent Contrat si vous utilisez le Casino en ligne ou le site Web ou le Logiciel de toute manière, y compris, mais sans s'y limiter, ouvrir ou effectuer un dépôt sur votre Compte ou nous soumettre vos coordonnées bancaires. L'illégalité, l'invalidité ou le caractère exécutoire de toute partie du présent Contrat n'affecte pas la légalité, la validité ou le caractère exécutoire du reste. 

Avis
43. Vous acceptez de recevoir des communications de notre part sous format électronique. Les communications sous format électronique peuvent être affichées sur les pages du Site web et/ou dans les messages/fichiers aide de votre candidature client, et/ou livrés à votre adresse e-mail. 

Conditions supplémentaires 
44. Les promotions offertes sont destinées aux joueurs sérieux seulement. Le joueur doit répondre aux exigences du jeu comme il est indiqué dans les promotions pour prétendre au bonus. 
45. Tous les bonus de dépôt doivent être réclamés avant que le jeu ne commence. 
46. Aucun bonus ne sera attribué après que le client a commencé à jouer dans le casino. 
47. Veuillez noter que le bonus de bienvenue ne peut être retiré, une fois délivré. 
48. . Les jeux progressifs ne sont autorisés qu'APRÈS la réalisation des conditions de mise minimum.
49. Si, en jouant à ce casino, vous gagnez une somme considérée par la Direction du Casino comme digne de publicité, vous acceptez de vous rendre disponible pour tout événement de quelque nature organisé par le Casino. 
50. Tous les crédits des BONUS DE JEU sont destinés à des fins de mises seulement, et vous ne pouvez pas encaisser le bonus. Vous ne pouvez encaisser que vos gains. (Aucun retrait ne sera honoré pour un montant inférieur au bonus de jeu)
Dans l'intérêt du jeu équitable, afin d'encaisser une somme d'argent vous devez d'abord remplir le minimum de mises requis pour les bonus de jeu (le montant des mises sera précisé dans chaque promotion, selon le cas)..
51. Pour être admissible à un bonus, vous devez effectuer un dépôt minimum de 20 € .   
52.Une seule promotion (bonus) sera attribuée par joueur, par foyer et par ordinateur. 
53. Si un dépôt a été effectué d'une manière telle que nous ne pouvons vérifier votre identité (par exemple, Western Union), vous devrez prouver que vous avez l'âge légal pour jouer et que l’inscription de votre compte est correcte. Il vous sera demandé de nous faxer une photocopie de votre passeport, permis de conduire, ou les deux. Le document doit porter votre photo. Dans certains cas, nous nous réservons le droit de vous demander de déposer une petite somme (20 € ) par carte de crédit afin de vérifier votre adresse et autres informations d’inscription. Dans tous les bonus promotionnels, les charges sur les bénéfices sont de la responsabilité des membres. 
54. Le casino se réserve le droit de vérifier périodiquement les enregistrements et l’historique des transactions, pour n’importe quel motif. Les joueurs qui cherchent uniquement à répondre aux conditions de mise minimum d'un bonus donné, présentant des caractéristiques de "chasseurs de bonus", auront leurs comptes automatiquement signalés et vérifiés au cas où le service de sécurité déterminera qu'un nouveau compte de joueur a été créée uniquement pour exploiter ce bonus. S'il apparaît que le joueur participe à des stratégies que le casino, à sa seule discrétion, juge abusives, le casino se réserve le droit de révoquer le droit du joueur à la promotion et à l'argent du bonus, tous les gains acquis en vertu de cette promotion et toute somme excédant le dépôt peuvent être annulés. 
55. L’abus comprend, sans s’y limiter, ce qui suit: Toute pratique de jeu irrégulière, par exemple le fait de jouer intentionnellement avec un minimum de risque, tel le « zero margin » ou le « hedge betting » ou l’égalité. Réclamer un bonus et demander un encaissement sans une intention sérieuse de jouer. Faire des paris élevés (sur la somme de plus de 30% du solde du bonus) du solde de votre compte, où ce solde est composé avec le solde du bonus. Créer plus d'un compte par personne et utiliser ces comptes comme comptes frauduleux dans le but de revendiquer nos bonus plus d'une fois. Placer des paris élevés (tout en jouant avec le bonus) dans une tentative de générer un solde élevé. Une fois ces pratiques de pari terminées, les changer en de petites mises dans le but de satisfaire aux exigences de paris et de toujours maintenir un solde élevé disponible pour jouer (exemple : le joueur place un pari de 25 € et gagne 5000 € , puis le change en mises de 0,5 € jusqu'à satisfaire aux conditions de mise).
56. Le Casino se réserve le droit d'interdire aux abuseurs de promotions de recevoir des promotions supplémentaires à Casino Titan, ainsi que le droit de transmettre à RTG toute information concernant les abuseurs connus. Cela permettra d'assurer qu'ils seront exclus des promotions dans tous les casinos utilisant les services de RTG. 
57. Les joueurs ayant un ou plusieurs retraits en cours dans leur compte ne sont pas éligibles pour recevoir des bonus, promotionnels ou autres, jusqu'à ce que ces retraits soient effectués ou annulés. Contrevenir à cette politique, telle que définie par le casino, peut entraîner l'annulation de gains du joueur.
58.Veuillez noter: Tous les bonus d’inscription gratuits (avant le dépôt) concernent les machines à sous seulement, et sont conditionnés par 50 mises minimum. Avant de retirer un gain, un dépôt minimum doit être effectué. Le retrait maximal pour tout bonus GRATUIT est de 100 € , bonus non compris.
59. Veuillez noter: Seuls les paris placés sur toutes sortes de jeux de machines à sous (à l'exclusion des Machines à sous progressives) satisfont aux obligations du joueur concernant les conditions de mise.
60.Si vous revenez au jeu après l'arrêt au milieu d'une partie, le logiciel va revenir au point où le jeu a été arrêté.
61. Veuillez noter que Titan Casino n'autorise PAS les joueurs des pays suivants à participer à nos promotions gratuites: Finlande, Bulgarie, Norvège, Roumanie, Danemark, Hongrie, Pologne, Turquie, Serbie, Israël
62. En acceptant et en utilisant n'importe laquelle de nos offres promotionnelles, le joueur indique qu'il a lu nos Termes et Conditions, les a compris et les A ACCEPTÉS. 
63. LODOLIA Limited est constituée en vertu des lois de Curaçao.  Le présent Contrat et la relation entre les parties est régie par, et interprétés conformément à, la juridiction des lois de Curaçao.
64. cas de litige, toutes les décisions prises par le casino seront définitives.

 



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